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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSA Automobiles
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e-PTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-PTO
PSA Automobiles SA

Numéro de dépôt :
4667871
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
e-PTO de PSA Automobiles

Présentation de la marque e-PTO

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par la Société Anonyme (SA) PSA Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-PTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSA Automobiles domicilié(e) 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque e-PTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PTO arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

PSA Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : PSA ASSURANCE , PSA ASSURANCE , LEIA , Play'in , PSA GROUPE , STELLANTIS


PSA Automobiles SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - Poissy - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Adaptateurs ; Boîtiers de prise de courant électrique ; Boîtiers de prises électriques ; Connecteurs électriques ; Connecteurs électriques adaptateurs ; Modules de connexion pour commandes électriques ; Prises électriques ; Raccordements électriques.